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C

CFC

Le Centre français d'exploitation du droit de copie, également connu sous le sigle CFC, est une société française de perception et de répartition de droits de propriété littéraire et artistique créée en 1984.


Copyright

C’est une mention anglo-saxonne qui a pour but de protéger les œuvres de l'esprit. Elle concerne plus les droits patrimoniaux que les droits moraux.



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