Où trouver les ressources?

Licences de contenus

Lorsque vous surfez sur la toile pour effectuer une recherche, les ressources qui vous intéressent sont soumises à certains droits d’utilisation. Posez-vous les bonnes questions : avez-vous l’autorisation de les copier ? De les diffuser ? De les modifier ? De les redistribuer gratuitement sans citer l’auteur ?

Comme nous l’avons dit dans la séquence précédente, quand un auteur ou ses ayants-droits donne accès à des créations sur le Web (documents textes, musique, photos, vidéos…), il peut choisir d'accorder certains droits à l’utilisateur à travers un contrat de licence.

Etudions ensemble les différentes licences de contenus…

Les licences propriétaires

Les licences propriétaires vous donnent un droit d'usage limité sur les œuvres, même si vous les avez payées : par exemple, télécharger et écouter tel morceau de musique, parfois sur un seul ordinateur ou un petit nombre de machines, et avec interdiction de le copier et le rediffuser.

Les plateformes commerciales de distribution sur le web de musique, de films, de livres numériques, utilisent de telles licences propriétaires.

Inversement, un contenu gratuit peut néanmoins être placé sous une licence propriétaire, interdisant tout usage autre que dans le cercle privé.

Les licences de libre diffusion

Un auteur peut aussi choisir d'autoriser par avance, pour tous les utilisateurs  :

• la copie, 

• la rediffusion, 

• l’utilisation commerciale …ou non, 

• l’adaptation -modification- de sa création, ce qui conduit à une œuvre dérivée, et sa diffusion… ou bien que cette adaptation soit soumise à une autorisation préalable.

  NB : Une oeuvre dérivée est par exemple une traduction ou l’adaptation d’un roman au cinéma.

Pour cela, l'auteur pourra sélectionner une licence ouverte (on dit aussi licence de libre diffusion), qui recouvre deux types de licences, les licences libres et les licences ouvertes non libres.

Les licences libres 

Elles autorisent par avance tout utilisateur à :

• utiliser l’œuvre ;

• la copier et la redistribuer, y compris commercialement;

• la modifier pour créer une œuvre dérivée ;

• redistribuer l’œuvre dérivée.

Dans certains cas, cette licence peut imposer que toute copie ou œuvre dérivée soit diffusée avec la même licence. C'est ce qu'on appelle le copyleft, ou partage dans les mêmes conditions.

Parmi ces licences, nous pouvons citer :

• GFDL (GNU Free Documentation Licence), la Licence de documentation libre de GNU qui est destinée aux manuels, aux recueils de textes et autres documents.

• Licence Art Libre

Ces deux licences sont des licences copyleft.

• Creative Commons BY et Creative Commons BY-SA que nous détaillerons dans l’étape suivante.

Les licences ouvertes non libres

Ces licences permettent :

• d'utiliser l’œuvre ;

• de la copier et la redistribuer ;

mais peuvent imposer des restrictions comme  :

• l'interdiction d'en faire une exploitation commerciale,

• ou l'interdiction de modifier l’œuvre.

C’est le cas des licences :

• Creative Commons BY-NC (pas d’usage commercial)

• et Creative Commons BY-ND (pas de modification = pas d'œuvre dérivée).

C'est en raison de ces restrictions qu'on les qualifie de non libres.

Redistribuer une œuvre sous licence de libre diffusion : quels devoirs ?

Si vous trouvez un contenu sur Internet sous licence ouverte et que vous souhaitez le diffuser, vous êtes tenus de citer le nom ou le pseudonyme de l’auteur, ainsi que la licence associée.  En effet, quelle que soit la protection de l'œuvre avec ou sans licence, il faut respecter le droit moral de l'auteur : en particulier, l'obligation d'attribuer l'oeuvre à son auteur.